Si vous êtes un voyageur, vous avez probablement connu un retard, une annulation ou tout autre problème imprévu. Bien sûr, personne ne souhaite cela, mais il est important d’être préparé et, surtout, de connaître ses droits et privilèges si un problème survient. Alors, quels sont vos droits en Europe? Poursuivez votre lecture!
Droits des passagers aériens
Vous vous êtes donc retrouvé au comptoir d’enregistrement de l’aéroport, les sacs remplis de vêtements de vacances, pour apprendre que votre vol est annulé, réacheminé ou considérablement retardé. Ou peut-être que vos vacances en Europe se finissent, et que vous rentrez chez vous, reposé et plein de souvenirs, et que la chance tourne. Tout d’abord, ne paniquez pas! Respirez, détendez vos muscles, fermez les yeux une seconde. Et surtout, n’oubliez pas que peu importe si vous voyagiez vers ou depuis l’Europe, vous avez généralement des droits de passagers! De plus, ces droits n’ont rien à voir avec votre nationalité, mais seulement avec vos projets de voyage. Pour savoir si vous avez le droit d’introduire une demande d’indemnisation, nous vous proposons un récapitulatif des trois éléments nécessaires à l’indemnisation:
- Quand vos droits s’appliquent-ils?
Selon le règlement de l’Union européenne (UE), les droits des passagers aériens s’appliquent si :
- Votre vol est effectué au sein de l’UE par une compagnie aérienne de l’UE ou d’un pays tiers.
- Votre vol est prévu d’arriver dans l’UE en provenance de l’extérieur de l’UE via une compagnie aérienne de l’UE.
- Votre vol est prévu au départ de l’UE vers un pays non membre de l’UE et est effectué par une compagnie aérienne de l’UE.
- Vous n’avez pas encore reçu de compensation telle que le réacheminement, l’assistance ou d’autres avantages.
Remarque importante : si votre vol part d’un pays situé en dehors de l’UE et atterrit dans un pays de l’UE, la compagnie aérienne doit avoir son siège dans l’UE, sinon, il n’est pas possible de déposer une plainte en vertu de la réglementation européenne.
- Lorsque votre vol est annulé, qui est responsable?
Qui est responsable si votre vol est annulé? C’est une question complexe. Puisque c’est la compagnie aérienne qui annule, on peut supposer qu’elle en est responsable. Parfois, c’est le cas. D’autres fois, ce n’est pas le cas, notamment lorsqu’une « circonstance extraordinaire » se produit. Supposons qu’un tremblement de terre ait lieu ou qu’une tempête s’abatte sur l’aéroport. Si un tel événement entraîne une annulation – un « cas de force majeure », en langage technique – la compagnie aérienne n’est pas responsable. En revanche, s’il y a un problème technique avec l’avion ou si la compagnie aérienne surbooke le vol et vous retient, alors votre demande est tout à fait justifiée.
- Quel est le délai?
Si la compagnie aérienne vous informe de l’annulation deux semaines ou moins avant la date prévue de votre vol, vous avez le droit de faire une réclamation. Cela dit, beaucoup de choses dépendent de la date à laquelle votre vol de remplacement est programmé et de l’heure à laquelle vous arriverez à destination. Si le vol de remplacement ne répond pas à certains critères, vous pourriez avoir droit à une indemnisation. Pour plus de détails sur vos droits dans l’UE, cliquez ici.
Droits des passagers ferroviaires
En général, vous avez des droits de passager si vous voyagez en train dans l’UE. Il est important de savoir que lorsque vous achetez votre billet de train, la compagnie ferroviaire ou le vendeur est tenu de vous informer clairement des retards, des problèmes de sécurité et de sûreté pendant votre voyage. En cas de retard ou d’annulation, l’entreprise est tenue de vous informer en temps réel et de partager des informations sur vos droits.
Bon à savoir: si votre train est retardé de plus d’une heure, vous pouvez avoir droit à une indemnisation. Cliquez ici pour en savoir plus.
Droits des passagers d’autobus et d’autocars
Si votre voyage commence ou se termine dans un pays de l’UE et qu’il est annulé ou retardé, vous avez également des droits! Ces droits s’appliquent principalement aux services d’autocars de longue distance et aux services réguliers sur des lignes et des horaires précis. Pour en savoir plus sur vos droits en tant que passager de bus, cliquez ici.
Droits des passagers des navires
En ce qui concerne les ferries, les navires de croisière et les bateaux qui naviguent sur les voies navigables intérieures, vous avez des droits de passagers dans les situations suivantes :
- Si vous partez d’un port de l’UE
- Si vous vous rendez dans un port de l’UE depuis un pays tiers, mais uniquement si le service est effectué par une entreprise de l’UE.
- Si vous partez d’un port de l’UE pour un voyage d’agrément, que vous séjournez dans un logement à bord et que vous restez plus de deux nuits.
Toutefois, ces règles ne s’appliquent pas si :
- Le navire transporte moins de 12 passagers
- Le navire compte moins de 3 membres d’équipage
- Le navire parcourt une distance de moins de 500 mètres (aller simple)
- C’est un navire ou un vaisseau historique
- Il s’agit d’un navire de tourisme, en particulier s’il ne propose pas d’installations d’hébergement ou n’accueille pas d’hôtes pour plus de deux nuits.
Quels sont mes droits si quelque chose se produit en mer?
Rassurez-vous, en cas d’incident en mer, la réglementation européenne vous couvre, vos bagages, votre véhicule et vos équipements de mobilité. Ces droits s’appliquent tant aux voyages nationaux qu’internationaux dans les cas suivants :
- Si le navire est immatriculé dans l’UE
- Si le contrat pour le voyage a été validé dans un pays de l’UE
- Si le navire part d’un port de l’UE ou y arrive